Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq haut page

Aller au contenu Retour à l'accueil
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
  • ADHESION : En ligne ou papier
  • ADHERENTS : Espace réservé
  • INFORMATIONS : Toute l’actualité de la semaine
  • VOTRE CARRIERE : Mobilités Avancements Entretien pro Examens pro et Résultats
    • Annuaire des IGAPS
    • Liste de vos élu e s CAP B et de notre équipe LDG
    • Mobilités
      • Publication des postes au fil de l’eau au MASA
      • Publication des postes au fil de l’eau au MTE
      • Cycles de mobilité et postes hors fil de l’eau
      • Place de l’emploi public : postes dans tous les ministères et collectivités
      • Le SNTMA peut t’accompagner dans ta démarche de mobilité
      • Règles et outils de "Mobilité" (depuis la mise en place des LDG : disparition CAP "Mobilité")
    • Avancements et promotions
      • Instructions ministérielles transversales
      • Avancement de grade
      • Promotion dans le corps des IAE
      • Le SNTMA peut t’accompagner dans ta démarche d’avancement
    • Entretien professionel
    • Concours et examens professionnels
    • Résultats mobilités, promotions, avancements et concours ou examens professionnels
      • Résultats de la mobilité
      • Résultats de la promotion et l’avancement (grade ou corps)
      • Résultats des concours ou examens professionnels
      • Textes
    • Calendrier prévisionnel des instances paritaires (CAP)
  • VOS DROITS : Rémunérations, prises en charges, actions sociales...
    • Code générale de la fontion publique
    • Recours administratif : Télérecours citoyens
    • Vos droits au MAA : les Guides RH de FO
    • Calendriers des paies
    • Notre traitement
    • RIFSEEP : avant et maintenant
      • RIFSEEP
      • Nos primes avant le RIFSEEP
    • Heures de nuits
    • Compte épargne temps (CET) et report de congés
    • Actualités "Salaire"
    • Protection sociale complémentaire (PSC)
    • Frais de déplacement
    • Temps partiel
    • Nouvelle bonification indiciaire (NBI)
    • Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat (GIPA)
    • Télécharger sa fiche de paie
    • Formation
    • Handicap
    • Forfait mobilités durables
    • Contractuels
    • Agression, discrimination et violence
    • Association FO de défense du consommateur : AFOC
    • Prestations sociales interministérielles et ministérielles (aide à l’installation, déménagement, garde d’enfant...)
    • Congés et RTT
    • Congés bonifiés
    • Retraites
    • Retraite additionnelle de la fonction publique de l’Etat (RAFP)
    • Liens utiles
    • Télétravail
  • DIALOGUE SOCIAL : Ministères de l’agriculture, de l’écologie, des DDI
    • Guide du dialogue social au MAA
    • Commission administrative paritaire des TSMA
    • Accords collectifs dans la fonction publique
    • Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP)
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT au MAA
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CTM et CHSCT-M du MTE
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT des DDI
    • Nouvelle instance de dialogue sociale : le Comité social d’administration (CSA)
      • Socle règlementaire
      • Rappel des négociations et analyses du CSA
      • Fonctionnement
      • Divers
      • Santé et sécurité au travail
  • NEGOCIATIONS THEMATIQUES : Fonction publique, inter-ministériel et ministériel
    • Réforme des carrières et des rémunération dans les fonctions publiques
    • Amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
    • Accompagnement et la formation des agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle
    • Police sanitaire unique "sécurité sanitaire des aliments"
    • Réforme "Organisation territorial de l’Etat" (OTE) : DREETS, DDETS, DDETSPP, SGC
    • Transfert du FEADER aux régions
    • Plan de sobriété énergétique dans la fonction publique
    • Protection sociale complémentaire dans la fonction publique
    • Loi 3D "Décentralisation, Différenciation, Déconcentration et simplification" (ex 4D)
    • Modification du statut des contractuels
    • Plan pour renforcer la prévention en santé au travail
    • Réforme des retraites 2023
    • Egalite femmes-hommes
    • Feuille de route du ministère de la transformation et de la fonction publiques
  • Spécial élections
  • L’internet du Ministère
  • Mes démarches en ligne
Dans la rubrique : Quoi de neuf au ministère en charge de l’agriculture ?
  • AC/SG
  • DGAL
  • INFOMA
  • DDI
  • Réseau interministériel de l’Etat
  • Budget du MAA
  • Baromètres et bilan social
  • Conditions de réorganisation
  • Evolution de la fonction numérique
  • Doctrine sur l’immobilier de l’Etat
  • Contrôle et audit interne
  • L’organisation administrative de l’État - Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
  • Programme national de prévention 2019-2022
Dans la rubrique : REVUE DE PRESSE
  • Accèder aux actualités de la fonction publique - Revue de presse de la FGF-FO
Dans la rubrique : Veille juridique Force ouvrière
  • Accéder à la veille juridique de FO
Vous êtes ici :
Accueil > DIALOGUE SOCIAL : Ministères de l’agriculture, de l’écologie, des DDI > Nouvelle instance de dialogue sociale : le Comité social d’administration (CSA) > Rappel des négociations et analyses du CSA

ANALYSE de la FGF-FO Décret 2020-1427 Sur la formation spécialisée de comité (11 mars 2022)

publié le 11 mars 2022
  • 2021-02-02_Analyse_FGF_-_Decret_2020-1427_relatif_aux_comites_sociaux_d_administration-2 (format pdf - 601.6 ko - 11/03/2022)
Haut de page
 

Agenda

  • Consultez l’agenda de FO Agriculture

Nos partenaires

  • GMF

  • Harmonie mutuelle

  • ANCV

  • Prefon

  • Plate-forme avantage

Réseaux sociaux

  • Visiter le site Le SNTMAFO sur FACEBOOK

    Le SNTMAFO sur FACEBOOK

  • Visiter le site Suivez Fo agriculture sur Twitter

    Suivez Fo agriculture sur Twitter

Liens utiles

  • Visiter le site FO Agriculture

    FO Agriculture

  • Visiter le site FAGE FO

    FAGE FO

  • Visiter le site FGF FO

    FGF FO

  • Visiter le site Confédération FO

    Confédération FO

  • Visiter le site AFOC

    AFOC

 
Envoyer par courriel Imprimer
Site mis à jour le 7 juin 2023
Plan du site | Nous contacter | Mentions légales | Flux RSS | Gestion du site | Login
© Syndicat National des Techniciens Supérieurs du Ministère de l’Agriculture