Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq haut page

Aller au contenu Retour à l'accueil
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
  • ADHESION : En ligne ou papier
  • ADHERENTS : Espace réservé
  • INFORMATIONS : Toute l’actualité de la semaine
  • VOTRE CARRIERE : Mobilités Avancements Entretien pro Examens pro et Résultats
    • Annuaire des IGAPS
    • Mobilités
      • Règles et outils de "Mobilité" (depuis la mise en place des LDG : disparition CAP "Mobilité")
      • Publication des postes au fil de l’eau au MAA
      • Publication des postes au fil de l’eau au MTE
      • Cycles de mobilité et postes hors fil de l’eau
      • Place de l’emploi public : postes dans tous les ministères et collectivités
      • Le SNTMA peut t’accompagner dans ta démarche de mobilité
    • Avancements et promotions
      • Instructions ministérielles transversales
      • Avancement de grade
      • Promotion dans le corps des IAE
      • Le SNTMA peut t’accompagner dans ta démarche d’avancement
    • Entretien professionel
    • Concours et examens professionnels
    • Résultats mobilités, promotions, avancements et concours ou examens professionnels
      • Résultats de la mobilité
      • Résultats de la promotion et l’avancement (grade ou corps)
      • Résultats des concours ou examens professionnels
    • Calendrier prévisionnel des instances paritaires (CAP)
  • VOS DROITS : Rémunérations, prises en charges, actions sociales...
    • Code générale de la fontion publique
    • Recours administratif : Télérecours citoyens
    • Vos droits au MAA : les Guides RH de FO
    • Calendriers des paies
    • Notre traitement
    • RIFSEEP : avant et maintenant
      • RIFSEEP
      • Nos primes avant le RIFSEEP
    • Heures de nuits
    • Compte épargne temps (CET) et report de congés
    • Actualités "Salaire"
    • Protection sociale complémentaire (PSC)
    • Frais de déplacement
    • Temps partiel
    • Nouvelle bonification indiciaire (NBI)
    • Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat (GIPA)
    • Télécharger sa fiche de paie
    • Comission administrative paritaire des TSMA
    • Formation
    • Handicap
    • Forfait mobilités durables
    • Contractuels
    • Agression, discrimination et violence
    • Association FO de défense du consommateur : AFOC
    • Prestations sociales interministérielles et ministérielles (aide à l’installation, déménagement, garde d’enfant...)
    • Congés et RTT
    • Congés bonifiés
    • Retraites
    • Retraite additionnelle de la fonction publique de l’Etat (RAFP)
    • Liens utiles
    • Télétravail
  • DIALOGUE SOCIAL : Ministères de l’agriculture, de l’écologie, des DDI
    • Nouvelle instance de dialogue sociale : le Comité social d’administration (CSA)
      • Socle règlementaire
      • Rappel des négociations et analyses du CSA
      • Fonctionnement
    • Guide du dialogue social au MAA
    • Accords collectifs dans la fonction publique
    • Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP)
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT au MAA
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CTM et CHSCT-M du MTE
    • Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT des DDI
  • NEGOCIATIONS THEMATIQUES : Fonction publique, inter-ministériel et ministériel
    • Feuille de route du ministère de la transformation et de la fonction publiques
    • Réforme des carrières et des rémunération dans les fonctions publiques
    • Amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
    • Accompagnement et la formation des agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle
    • Police sanitaire unique "sécurité sanitaire des aliments"
    • Réforme "Organisation territorial de l’Etat" (OTE) : DREETS, DDETS, DDETSPP, SGC
    • Transfert du FEADER aux régions
    • Plan de sobriété énergétique dans la fonction publique
    • Protection sociale complémentaire dans la fonction publique
    • Loi 3D "Décentralisation, Différenciation, Déconcentration et simplification" (ex 4D)
    • Modification du statut des contractuels
    • Plan pour renforcer la prévention en santé au travail
    • Réforme des retraites
    • Egalite femmes-hommes
  • Spécial élections
  • L’internet du Ministère
  • Mes démarches en ligne
Dans la rubrique : Quoi de neuf au ministère en charge de l’agriculture ?
  • L’organisation administrative de l’État - Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
  • Programme national de prévention 2019-2022
  • AC/SG
  • DGAL
  • INFOMA
  • DDI
  • Réseau interministériel de l’Etat
  • Budget du MAA
  • Baromètres et bilan social
  • Conditions de réorganisation
  • Evolution de la fonction numérique
  • Doctrine sur l’immobilier de l’Etat
  • Contrôle et audit interne
Dans la rubrique : REVUE DE PRESSE
  • Accèder aux actualités de la fonction publique - Revue de presse de la FGF-FO
Dans la rubrique : Veille juridique Force ouvrière
  • Accéder à la veille juridique de FO
Vous êtes ici :
Accueil > DIALOGUE SOCIAL : Ministères de l’agriculture, de l’écologie, des DDI > Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT au MAA

Déclarations liminaires et comptes rendus des CT et CHSCT au MAA

publié le 24 mai 2022

Les CT et les CHSCT du MAA

(nouvelle fenetre)

Agenda social au MAA pour 2021

(nouvelle fenetre)

Haut de page
 

Agenda

  • Consultez l’agenda de FO Agriculture

Nos partenaires

  • Prefon

  • Plate-forme avantage

  • GMF

  • Harmonie mutuelle

  • ANCV

Réseaux sociaux

  • Visiter le site Le SNTMAFO sur FACEBOOK

    Le SNTMAFO sur FACEBOOK

  • Visiter le site Suivez Fo agriculture sur Twitter

    Suivez Fo agriculture sur Twitter

Liens utiles

  • Visiter le site FO Agriculture

    FO Agriculture

  • Visiter le site FAGE FO

    FAGE FO

  • Visiter le site FGF FO

    FGF FO

  • Visiter le site Confédération FO

    Confédération FO

  • Visiter le site AFOC

    AFOC

 
Envoyer par courriel Imprimer
Site mis à jour le 8 février 2023
Plan du site | Mentions légales | Flux RSS | Nous contacter | Gestion du site | Login
© Syndicat National des Techniciens Supérieurs du Ministère de l’Agriculture